Des courriels internes de la Securities and Exchange Commission des États-Unis (SEC) semblent prouver que l’on peut raisonnablement croire que XRP, la crypto-monnaie controversée associée à la société de blockchain Ripple, ne répond pas à tous les éléments du test de Howey et pourrait donc ne pas être considérée comme une valeur mobilière.

Ces informations ont été mises en lumière par John Deaton, un commentateur juridique populaire, qui a cité les références aux courriels de la SEC dans les notes de bas de page des mémoires d’opposition et de réponse de Ripple.

Deaton s’est dit surpris que l’équipe légale de Ripple n’ait pas fait plus de cas de ces courriels, qui semblent indiquer que XRP ne satisfait pas tous les critères de Howey, un test utilisé pour déterminer si certaines transactions peuvent être considérées comme des contrats d’investissement.

Cette révélation a été une surprise pour Deaton, qui a avoué avoir négligé ce détail malgré avoir examiné des milliers de pages de documents juridiques liés à l’affaire.

Il semble que ce détail important ait été manqué en raison de la position de la citation d’email par rapport à une phrase discutant des analyses envoyées à la SEC par des participants indépendants. Les analyses ont conclu que XRP n’était pas une valeur mobilière, détournant l’attention de la citation d’email qui suivait immédiatement.

Deaton a également posé une question intrigante sur pourquoi les avocats de Ripple n’ont pas accordé plus d’importance à cette information s’il s’agissait d’une déclaration d’un membre supérieur de la SEC. Il a spéculé que la citation pourrait ne pas être une déclaration directe d’un responsable de la SEC, mais plutôt une référence d’un responsable de la SEC à l’analyse de XRP d’une autre personne dans les courriels avec Hinman, un ancien responsable de la SEC.