La SEC a déposé une motion pour une ordonnance de restriction temporaire afin de geler les actifs de Binance.US, la filiale américaine de la plus grande bourse de cryptomonnaies au monde, Binance. La motion, déposée le mardi 6 juin 2023, auprès de la Cour de District des États-Unis pour le District de Columbia, affirme que Binance et son PDG Changpeng Zhao se sont livrés à des années de conduite violative, y compris en ignorant les lois américaines et en évitant la supervision réglementaire.
Selon la SEC, Binance a artificiellement gonflé ses volumes de trading, détourné des fonds de clients, omis de restreindre les clients américains sur sa plateforme et trompé les investisseurs sur ses contrôles de surveillance du marché. La SEC affirme également que Binance n’a pas réussi à s’inscrire en tant que bourse de valeurs ou courtier, tout en offrant des produits de titres tels que des contrats à terme, des options et des jetons à effet de levier aux investisseurs américains.
La SEC cherche à geler les actifs de Binance.US et de sa maison mère BAM Management US Holdings et BAM Trading Services, toutes deux enregistrées dans le Delaware. La SEC demande également à la cour d’ordonner à Binance de rapatrier tous les fonds de clients détenus à l’étranger et de fournir un état de tous ses actifs et passifs.
Binance.US a répondu à la motion de la SEC en déclarant que les actifs de ses utilisateurs sont en sécurité et qu’elle continuera les opérations de dépôt et de retrait normales. Binance.US a également déclaré qu’elle se défendra en justice et que l’action de la SEC est injustifiée.
Binance fait face à plusieurs actions judiciaires de régulateurs américains, notamment de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) et du département de la Justice, qui enquêtent sur sa conformité aux lois anti-blanchiment et de sanctions. Binance est également sous surveillance des régulateurs dans d’autres pays, tels que le Royaume-Uni, l’Allemagne, le Japon et Singapour.
Binance est la plus grande bourse de cryptomonnaies au monde en termes de volume de transactions, avec plus de 50 milliards de dollars de transactions par jour. Binance offre une large gamme de services, tels que des transactions au comptant, des transactions dérivées, des prêts, du staking, une bourse décentralisée, un marché NFT et plus encore. Binance exploite également sa propre plateforme de blockchain, Binance Smart Chain, qui héberge de nombreuses applications décentralisées populaires.
Binance a été fondée en 2017 par Changpeng Zhao, ancien développeur de logiciels et CTO d’OKCoin, une autre bourse de cryptomonnaies. Binance n’a pas de siège social ni de domicile légal, mais prétend être une organisation décentralisée avec des employés et des partenaires dans le monde entier.
Le procès de la SEC contre Binance a été largement rapporté par divers médias, tels que Reuters, NPR, CoinDesk, MSN et Finbold. Le procès a également déclenché une réaction importante sur le marché, avec des actions de cryptomonnaies en baisse et des utilisateurs retirant près de 800 millions de dollars de Binance après l’annonce. D’autre part, certains investisseurs ont exprimé leur soutien à Binance en déposant plus de fonds sur l’échange. Le procès a également augmenté les volumes de trading sur les échanges décentralisés tels que Uniswap, Pancakeswap et Curve, qui ne sont pas soumis à la surveillance réglementaire.